Mentions légales

Nom du titulaire du site :

Brigitte Geers

LSIMB - Location et Services pour Instruments de Mesure de Bruit

Forme sociale : Entreprise individuelle

RCS Montauban 398 141 739

SIRET: 398 141 739 00076

TVA: FR0H 398 141 739

Responsable de publication : Brigitte Geers

Créateur du site : Cirrus Research plc

Site hébergé par

NFrance Conseil
4 rue Kennedy
31000 Toulouse
France
www.nfrance.com
Site hébergé sur leur matériel à Toulouse

Contact administratif et facturation :
Toile Design
46, Avenue de Rijole
ZA PIC
09100 Pamiers
Tél. / Fax : 05 61 69 37 29
Email : mel@toiledesign.net

Le site exploité respecte la Loi Informatique et Libertés. Conformément à celle-ci, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004). L'utilisateur peut exercer ce droit en envoyant un courrier à : 

LSIMB  - BP 37 - 11304 LIMOUX Cedex

Propriété intellectuelle

Ce site ainsi que son contenu sont protégés par la législation en vigueur au titre du droit d’auteur et au titre de la propriété intellectuelle. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, représentation, adaptation ou traduction partielle ou totale des différents éléments du site, transfert sur un autre site ou incorporation dans un site tiers de tout ou partie du site, voire exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées sont prohibés et constituent une contrefaçon.

Contenu du site ; responsabilité et garanties

Les informations présentes sur ce site sont mises à jour régulièrement. Néanmoins, LSIMB ne peut garantir leur actualité et leur exactitude à tout instant. LSIMB ne peut  être tenu responsable, au titre d'une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de toute autre action pour ce qui concerne :

les interruptions ou pannes du site ;

les anomalies, erreurs ou bugs des informations, produits, services, logiciels, téléchargements fournis sur le site.

les dommages directs, indirects et/ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles (incluant la perte financière) découlant de la fourniture et/ou de l'utilisation ou de l'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les services fournis sur le site.

LSIMB rejette catégoriquement toute interprétation qui viserait à assimiler le contenu du site à des offres d'achat d’instruments de mesure de bruit.

LSIMB ne pourra être tenu pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d'un virus ou autres infections informatiques.